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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.M.L Microtechnique Lorraine
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A.M.L Microtechnique Lorraine S.A

Numéro de dépôt :
94518913
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) A.M.L Microtechnique Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.L Microtechnique Lorraine domicilié(e) B.P. 4 Chemin des Altroses, 57159 MARANGE SILVANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 031 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.L Microtechnique Lorraine S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518913.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2004.

A.M.L Microtechnique Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : DIP - BRAZING TECHNOLOGY , LIMBACH LIMBACH , SIRIUS


A.M.L Microtechnique Lorraine S.A - B.P. 4 Chemin des Altroses, 57159 MARANGE SILVANGE - France - SIREN 317031474


A.M.L Microtechnique Lorraine S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtement, chaussure, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].